Editeur du site

ELVEA Rhône-Alpes
23 Boulevard Charles de Gaulle
42 120 LE COTEAU
Tél. : 04 77 26 06 41
Directeur de la publication – Responsable légal :

Réalisation du site

Oz média
Adresse Postale : 1329 rue Louise Michel 42153 Riorges
Téléphone : +33 (0)4 77 44 96 96

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Tél. : +33 9 72 10 10 07

En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Droits d’auteur et Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site restent la propriété des artistes et compagnies inscrits sur le site. Les logos, icônes et puces graphiques créés pour le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction ou diffusion des éléments présents sur ce site est strictement interdite, sauf autorisation préalable écrite des auteurs, ayant-droits ou exploitants du site. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

Les renseignements qui apparaissent sur www.elvea-ra.fr sont fournis à titre de renseignements généraux. Les informations et illustrations ne sont pas contractuelles et n’engagent pas la responsabilité de ELVEA Rhône-Alpes vis-à-vis du lecteur pour les conséquences de l’utilisation qu’il pourrait en faire pour lui-même ou pour le compte ou à destination de tiers.
Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre ELVEA Rhône-Alpes et l’utilisateur. ELVEA Rhône-Alpes décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité permanente ou temporaire du service.

Même si le ELVEA Rhône-Alpes fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et la véracité des renseignements contenus sur le site www.elvea-ra.fr, ELVEA Rhône-Alpes ne peut aucunement être tenu responsable de tout préjudice pouvant être causé par l’utilisation de ce site. ELVEA Rhône-Alpes se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L’utilisateur du site www.elvea-ra.fr reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
ELVEA Rhône-Alpes ne saurait être tenu responsable des éléments et événements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

Le site www.elvea-ra.fr autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

• d’autorisation du directeur de la publication du site
• de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deeplinking »), c’est-à-dire que les pages du site www.elvea-ra.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre
  site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
• de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la
sensibilité du plus grand nombre.
ELVEA Rhône-Alpes décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à partir, ou vers www.elvea-ra.fr.

Informations collectées sur le site

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de ELVEA Rhône-Alpes
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous :
Par e-mail : contact@elvea-ra.fr
Téléphone : 04 77 26 06 41
Ou, par courrier, à l’adresse :
ELVEA Rhône-Alpes
23 Boulevard Charles de Gaulle
42 120 LE COTEAU